Identification

La société TPSERVICE

  • Raison sociale: MEYER ET PHILIPPE – TPSERVICE
  • Forme juridique: SARL
  • Capital social: 125 770,00 EUR
  • Siret: 30955158800028
  • RCS Mulhouse B 309551588
  • Immatriculation: 01-01-1977

Éditrice du site WWW.TPSERVICE.FR, WWW.TPSERVICE.XYZ

Directrice de publication : Mr Alain MEYER

Hébergeur : 1&1 Internet AG – Brauerstr. 48 – 76135 Karlsruhe – Allemagne.

Coordonnées

Adresse : 5 RUE DE LA FECHT 68230 WIHR AU VAL

Activité

Catégorie: Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil

APE: 4663Z

Dirigeant

Gérant : Alain et Laurent MEYER

Ce site est édité par la société TPSERVICE Sarl

5, Rue de la Fecht

68230 WIHR AU VAL

Directeur de la publication

Mr Alain MEYER

Hébergement du site internet

1&1 Internet AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne

Utilisation du site Internet WWW.TPSERVICE.FR, WWW.TPSERVICE.XYZ :

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de naturabois.eu sont et resteront la propriété intellectuelle et exclusive de TPSERVICE

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sous peine de poursuite pénale.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de TPSERVICE

Tout lien autorisé, devra être retiré sur simple demande de la Société TPSERVICE SARL

Responsabilité des utilisateurs

La navigation sur le site WWW.TPSERVICE.FR, WWW.TPSERVICE.XYZ relève de la seule responsabilité des utilisateurs. TPSERVICE , dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens, sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. TPSERVICE SARL dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure et d’une manière générale tout évènement ne permettant pas la bonne exécution des commandes. En cas d’achats à titre professionnel, TPSERVICE SARL n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.

TPSERVICE SARL décline toute responsabilité dans l’hypothèse où l’article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison autre que la France.

TPSERVICE SARL s’engage à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en oeuvre du service offert aux clients. Néanmoins, la responsabilité ne pourra être retenue en cas de manquement aux obligations contractuelles de TPSERVICE SARL du fait d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.

TPSERVICE SARL ne pourra dès lors être tenue à la réparation des dommages directs ou indirects qui pourraient être liés à l’utilisation, à l’accès à son site ou au téléchargement d’éléments conservés sur le site (images, textes, fichiers vidéo…).

Loi informatique, fichiers et libertés :

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Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à TPSERVICE SARL. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant, conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978.

Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail via notre page contact ou par courrier adressé à TPSERVICE SARL en précisant « Service des données personnelles ».

TPSERVICE SARL

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